Mentions légales - Site de la race Blonde d'Aquitaine 1- Propriété Ce site est la propriété de FRANCE BLONDE D’AQUITAINE SELECTION Association Loi 1901 SIRET n° 78215271400047 Code APE : 9412Z Activités des organisations professionnelles Siège social : France BLONDE D’AQUITAINE SELECTION 271, RUE DE PECHABOUT BP 45 47002 AGEN CEDEX Tél. : 05 53 96 00 89 La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, savoir-faire, dessins, graphismes et tous au

titre de la fenêtre 
 

Mentions légales - Site de la race Blonde d'Aquitaine

1- Propriété

Ce site est la propriété de FRANCE BLONDE D’AQUITAINE SELECTION

Association Loi 1901
SIRET  n° 78215271400047
Code APE: 9412Z Activités des organisations professionnelles

Siège social :
France BLONDE D’AQUITAINE SELECTION
271, RUE DE PECHABOUT

BP 45
47002 AGEN CEDEX

Tél. : 05 53 96 00 89

 

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site web www.blonde-aquitaine.fr sont de l'utilisation exclusive de France Blonde d’Aquitaine Sélection . Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de France Blonde d’Aquitaine Sélection, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de France Blonde d’Aquitaine Sélection. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de France Blonde d’Aquitaine Sélection.

 

2 - Développement et Hébergement

Développement, Infographie, Maintenance : ISAGRI Ingénierie - Avenue des Censives, 60 026 Beauvais Cedex. (Tél. : 03 44 06 84 01)

Hébergement :  ISAGRI Ingénierie - Avenue des Censives, 60 026 Beauvais Cedex. (Tél. : 03 44 06 84 01)

 

3 - Informatique et libertés

Conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez l'exercer en écrivant à :

France BLONDE D’AQUITAINE SELECTION
271, RUE DE PECHABOUT - BP 45

47002 AGEN CEDEX